Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCASPIRAL
Etablissements FRITZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1373662
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1996
ESCASPIRAL de Etablissements FRITZ

Présentation de la marque ESCASPIRAL

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FRITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESCASPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FRITZ domicilié(e) NIEDERLAUTERBACH, 67630 LAUTERBOURG. - France.

La marque ESCASPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCASPIRAL est expirée depuis le 3 octobre 1996.

Etablissements FRITZ a également déposé les autres marques suivantes : ONEGA , ESCASAIRAL , SYERRA , ESCA MEUNIER , ESCA MEUNIER , ESCATRAP


Etablissements FRITZ (S.A.) - NIEDERLAUTERBACH, 67630 LAUTERBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Des escaliers en tous genres, des marches et des parties d'escaliers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.